ARTICLE 1 – OBJET
Ce règlement a pour objet de fixer les modalités de l’article 20 des statuts de l’Association et de définir les règles de la vie intérieure de l’Association afin que chacun connaisse ses droits et l’étendue de ses devoirs.
Tous les membres de l’Association sont tenus de s’y conformer, au même titre qu’aux statuts dont il complète certaines règles d’organisation et de fonctionnement.

ARTICLE 2 – ADMISSION
Toute personne autre que celles cooptées par le Président qui désire adhérer à l’Association devra manifester par une demande d’adhésion son intention de devenir membre auprès du président de l’Association en indiquant son nom, son adresse, sa profession et ses qualités.
Le candidat doit à cette occasion indiquer les motivations de sa demande et fournir tous renseignements sur sa personnalité et son attachement aux valeurs définies dans l’objet des statuts de l’Association.
Il doit en outre reconnaître expressément que la qualité de membre entraîne pour lui l’obligation de respecter l’ensemble des textes régissant la vie du DOMAINE DES ANDEOLS, c’est à dire les statuts et le règlement intérieur.
Le candidat pourra être parrainé par un membre de l’Association.
En attendant que le Conseil d’Administration se prononce sur la demande d’adhésion du candidat, la Direction pourra à titre exceptionnel l’inviter à effectuer un séjour de découverte sur place, à charge par lui de respecter comme tous les membres le présent règlement intérieur.

ARTICLE 3 – INSCRIPTION
Dès réception de la lettre du président de l’Association lui annonçant qu’il est admis, le candidat doit procéder dans un délai d’un mois aux formalités d’inscription, acquitter le montant de la cotisation et répondre à toutes les exigences qu’impose sur le plan administratif et pratique son admission en tant que membre de l’Association.

ARTICLE 4 – COTISATION ET DROITS ANNUELS
Chaque année, le conseil d’administration arrête le barème des cotisations et des droits accessoires pour l’exercice à venir.
L’appel des cotisations et autres droits annuels est fait 15 jours au moins avant le début de l’exercice social, toute modification concernant le statut et les prestations accessoires d’un membre doit avoir fait l’objet d’une demande écrite adressée au président avant le 1er décembre, à défaut de quoi la cotisation appelée est intégralement due.
Les cotisations et autres droits annuels doivent être réglés dans le courant du premier mois de l’exercice social.
Pour les admissions prononcées en cours d’exercice à partir du 1er mai, des réductions peuvent être accordées, au prorata temporis des mois écoulés de l’année civile.
En cas de radiation, de décès ou de démission, aucune cotisation ne sera due, sauf si elle a déjà été réglée.

ARTICLE 5 – SERVICES
5.1 Chaque membre de l’Association aura la possibilité de séjourner au DOMAINE DES ANDEOLS et à l’occasion de chacun de ses séjours, il aura le droit de réserver pour une, deux, quatre ou six personnes maximum, un séjour d’une durée correspondant à un week-end, une semaine ou un mois dans l’une des neuf maisons qui se trouvent dans le domaine :
- la Maison de l’Artiste pour deux à quatre personnes,
- la Maison des Amoureux pour une à deux personnes,
- la Maison Blanche pour deux à quatre personnes,
- la Maison de Toujours pour deux à quatre personnes,
- la Maison des Cascades pour deux à six personnes,
- la Maison du Voyageur pour deux à quatre personnes,
- la Maison Rouge pour deux à quatre personnes,
- la Maison des Terrasses pour deux à quatre personnes,
- la Maison des Lointains pour deux à quatre personnes.
 
Chaque membre intéressé devra veiller à réserver son séjour longtemps à l’avance.
La réservation effective de chaque séjour dépend des disponibilités, la direction du domaine ayant toute liberté pour organiser, en fonction de ses propres contraintes, les séjours des membres de l’Association, sans recours possible contre ses décisions.
A l’occasion de l’enregistrement de chacun de ses séjours, le membre de l’Association intéressé devra s’acquitter des frais de prise en charge du séjour suivant les conditions que le Conseil d’Administration arrêtera au début de chaque saison et que le membre intéressé s’engage à respecter.
Il est bien évident que le droit à ces séjours ne concerne que les membres de l’Association à jour de leur cotisation et qui n’ont fait l’objet ni d’une démission, ni d’une radiation, ainsi que les membres de leur famille ou leurs amis qui les accompagneront lors de chacun de ces séjours.
Ces forfaits comprendront tout ce qui a trait à l’hébergement et à la restauration.
Pendant son séjour, chaque membre bénéficiera en outre de tous les autres services dépendant du domaine, les promenades dans les vignes ou les oliveraies, l’exposition des collections d’art, la piscine, les lieux de rencontre etc…

5.2 A l’occasion des manifestations de tous ordres notamment artistique et culturel, qui seront organisées lors de son séjour dans le Domaine, et auquel il sera invité à participer, le membre devra respecter les organisateurs, les artistes, les personnalités intervenantes et tenir compte des recommandations et directives notamment de sécurité données sur place par la Direction.

ARTICLE 6 – DISCIPLINE INTERIEURE
Les membres de l’association devront faire preuve d’un respect absolu des lieux et des œuvres d’art exposées au sein du domaine et dans la Maison qui leur aura été réservée.
Ils devront respecter le silence et le bien-être de chacun et adopter un comportement que la bienséance impose.
Ils devront respecter l’environnement, l’ordonnancement des lieux ainsi que toutes les recommandations et directives qui lui seront données sur place par la Direction du Domaine.
Ils auront à l’esprit et pour ambition de partager et de faire profiter leurs hôtes ainsi que les autres membres de leur richesse, de leur don, de leur talent tant intellectuel qu’artistique.
Ils s’obligent à la plus stricte confidentialité quant à la personnalité des membres qu’ils côtoieront, aux échanges qu’ils auront pu faire avec d’autres membres ou avec ceux du conseil d’administration ou de la direction du domaine.
Ils veilleront au respect des meubles et des œuvres d’art se trouvant au sein du domaine; ils s’interdisent de porter atteinte aux droits des auteurs en reproduisant ou diffusant sur quelque support que ce soit leurs œuvres d’art qui sont exposées dans les différents lieux du domaine sans leur autorisation ni celle du conseil d’administration.
Ils seront responsables des dégradations éventuelles causées à ces œuvres ou des vols.
Ils s’interdisent de tenir des propos injurieux, diffamatoires ou dénigrant sur les autres membres et hôtes du Domaine.
Ils s’interdisent toute activité à caractère commercial au sein du Domaine.
Les jeux d’argent sont prohibés.
Les automobiles doivent stationner aux emplacements prévus à cet effet.
Seuls les véhicules de service peuvent être admis à circuler au sein du domaine.
Ils seront responsables des personnes qui seront sous leur garde en particulier à l’intérieur des maisons et autour des piscines, l’Association étant dégagée de toute responsabilité du fait d’accidents pouvant survenir dans ces circonstances.

ARTICLE 7 – COMMISSION DE DISCIPLINE
Le conseil d’administration est juge des conditions dans lesquelles chaque membre aura veillé au respect des statuts et du règlement intérieur.
Comme le prévoient les statuts, le conseil d’administration est seul juge de prendre toutes mesures à ce sujet, notamment les décisions de radiation du membre dans les conditions prévues précisément aux statuts.

ARTICLE 8 – LES ETABLISSEMENTS EN LIAISON AVEC LE DOMAINE DES ANDEOLS
Pour l’organisation du séjour de chaque membre, l’association a conclu des conventions avec les établissements chargés notamment de la restauration et de l’hébergement.
Chaque membre s’engage à respecter les règles en vigueur dans chacun des lieux considérés.
Il s’engage également à s’acquitter sur première demande du conseil d’administration des forfaits de prise en charge du séjour directement entre les mains des établissements concernés suivant les indications qui lui seront fournies aux lieu et place de l’Association.